Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUTRESPACE
Combles d'en France, SAS

Numéro de dépôt :
3815813
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
POUTRESPACE de Combles d\'en France

Présentation de la marque POUTRESPACE

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Combles d'en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POUTRESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Combles d'en France domicilié(e) 1 la croix crespin - 27800 - Saint Pierre de Salerne - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 230 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Combles d'en France domicilié(e) 1 la croix crespin - 27800 - Saint Pierre de Salerne - France.

La marque POUTRESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUTRESPACE est expirée depuis le 18 mars 2021.

Combles d'en France a également déposé les autres marques suivantes : COMBLES D EN FRANCE LA GRIFFE DU CHARPENTIER , Naturellement Combles , MyComble , COMBLES D'EN FRANCE , Logicombles , PoutrEspace , COMBLES D EN FRANCE PLUS D ESPACE A VIVRE


Combles d'en France, SAS - 1 la croix crespin - 27800 - Saint Pierre de Salerne - France - SIREN 320230352


Combles d'en France - 1 la croix crespin - 27800 - Saint Pierre de Salerne - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; Constructions métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Travaux de couverture de toits.